 
License d'Utilisation de TMPGEnc.  
 
Ce contrat de License d'Utilisation est fait entre la personne physique ou morale (l'Utilisateur) et M. Hiroyuki Hori et Pegasys-Inc (le Programmeur) pour la possession et/ou l'emploi du logiciel TMPGEnc. L'Utilisateur est considr comme ayant pris connaissance et ayant accept les termes contenus dans ce document.


[1] Aucune Garantie ni Aide Technique n'est Accorde  l'utilisateur. 
Cette license n'accorde pas  l'Utilisateur le droit de demander une aide technique, correction ou autres relative  l'usage du logiciel fournis. L'Utilisateur reconnat qu'il ne peut bnficier d'une aide que par le moyen du site web ou du BBS de TMPGenc Net. 
L'utilisateur reconnat enfin que TMPGenc tant un logiciel gratuit, il ne peut s'attendre  une quelconque aide de la part du Programmeur.


[2] Protection de l'Auteur. 
1) Droits d'auteur. 
Le Programmeur est propritaire des droits relatifs au logiciel et  ses composants. Ce logiciel et ses composants sont protgs par le lois relatives au droit d'auteur. 
2) Interdiction de redistribution. 
Il est expressement interdit de redistribuer, vendre, que ce soit seul ou compris dans un lot, tout ou partie de ce logiciel ou de ses composants par quel moyen que ce soit. 
3) Interdiction d'ingnierie inverse. 
Ce logiciel est protg par les lois relatives  la proprit intellectuelle. Les activits d'ingnierie inverse tel que le dsassemblage et la dcompilation sont expressement interdites.

4) Interdiction d'utilisation commerciale. 
La version de dmonstration gratuite de TMPGEenc ne peut tre employe que dans le cadre d'une utilisation prive et personnelle, l'utilisation  l'intrieur de l'entreprise dans un but de prsentation. 
Si vous dsirez utiliser TMPGEnc dans un but commercial, veuillez envisager l'achat de TMPGEnc Plus disponible sur le site de Pegasys-Inc. 


[3] Limitation de responsabilit. 
Le Programmeur et Pegasys ne se reconnaissent aucune responsabilit, directe ou indirecte, expresse ou implicite, quant aux dommages que pourrait provoquer l'utilisation de ce logiciel ou de ses composants.

[4] Comptence. 
Ce contrat de licence est bas sur la loi japonaise. 

 
